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APPROBATION DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE L’ALLAN

3 septembre - 8 h 00 min - 5 octobre - 17 h 00 min

Gestion de l’eau : Enquête publique du 3/09 au 5/10/2018
thumbnail of Périmètre du SAGE Allan

Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l’Allan est un dispositif visant à instaurer une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.
Il concerne 160 communes sur les départements du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort. Son élaboration est conduite par une Commission Locale de l’Eau, constituée d’acteurs locaux (élus et usagers) appuyés par les services de l’État.

Le processus d’élaboration du SAGE Allan, débuté en 2012, arrive à son terme. Le projet de SAGE est soumis à enquête publique, sous la responsabilité de Madame la Préfère du Territoire de Belfort. Cette enquête publique se déroulera du 3 septembre au 5 octobre.
À ce titre, un dossier et un registre d’enquête sont mis à disposition du public en Mairie.

Détails

Début :
3 septembre - 8 h 00 min
Fin :
5 octobre - 17 h 00 min

Réalisation : GROUPE ELEPHANT  –  Mentions légales